Payer deux fois pour la même terre

En 1997, la nation Oneida rachète sa propre terre. Pas n’importe quelle nation : celle qui, en 1776, avait pris les armes aux côtés des insurgés contre la Couronne britannique, quand les autres nations iroquoises restaient fidèles au roi. Deux siècles plus tard, la loyauté n’a pas suffi à garantir la terre. Les Oneida achètent, avec l’argent de leur casino Turning Stone, une parcelle de leur ancienne réserve dans l’État de New York. Ils paient le prix du marché, comme n’importe quel acheteur, et s’estiment ainsi restaurés dans leur souveraineté sur ce sol ancestral. La ville de Sherrill leur envoie quand même sa facture d’impôts fonciers, comme à n’importe quel propriétaire ordinaire. Les Oneida refusent de payer : une terre souveraine, selon eux, ne se taxe pas. L’affaire monte jusqu’à la Cour suprême. En 2005, huit juges sur neuf leur donnent tort.

Des centaines de nations, avant les colons

Les Oneida ne sont qu’une des innombrables nations que les colons rencontrent en arrivant. Avant 1492, plusieurs centaines de nations distinctes occupent le territoire qui deviendra les États-Unis, chacune avec sa langue, son droit coutumier, ses traités avec ses voisins.

Les historiens s’accordent difficilement sur les chiffres précis ; ils convergent, en revanche, sur l’ampleur de l’effondrement.

Pourquoi une nation ne peut-elle pas simplement racheter ce qu’on lui a pris ? La réponse commence là où l’indépendance américaine a levé la dernière digue institutionnelle protégeant les terres autochtones, et se prolonge dans un arrêt vieux de deux siècles que la juge Ruth Bader Ginsburg cite encore en note de bas de page : la doctrine de la découverte.

Le titre qu’on ne peut pas vendre

En 1823, la Cour suprême juge l’affaire Johnson contre M’Intosh^↗. Deux hommes blancs se disputent la même terre dans l’Illinois : l’un l’a achetée directement aux nations Piankeshaw et Illinois en 1773, l’autre l’a obtenue plus tard par un titre fédéral. Le juge en chef John Marshall tranche en faveur du second. Marshall n’interdit pas aux nations autochtones de vendre leur terre : il décide que les tribunaux américains ne reconnaîtront jamais une telle vente. La nuance est de taille sur le papier, presque nulle dans les faits : un droit qu’aucun tribunal ne peut faire valoir n’en est plus vraiment un. Depuis la « découverte » du continent, la souveraineté sur le sol appartient à la puissance européenne qui l’a réclamée, puis à l’État qui lui succède. Les nations autochtones ne conservent qu’un droit d’occupation, jamais ce que les juristes appellent un titre plein : la possibilité de vendre la terre à qui elles veulent, plutôt que seulement d’y vivre et de se la transmettre entre elles. Un seul acheteur reste désormais légal pour ce titre : le gouvernement fédéral lui-même.

L’affaire elle-même n’est pas aussi limpide qu’elle y paraît. Plusieurs historiens du droit soupçonnent un procès arrangé entre spéculateurs fonciers, dont les deux parcelles en litige ne se recoupaient sans doute même pas. Peu importe à Marshall. Ce qui l’intéresse, ce n’est pas de trancher un différend réel entre voisins, c’est de fixer un principe qui vaudra pour tout le continent. Le même juge Marshall allait bientôt préciser ce qu’impliquait cette doctrine pour les nations elles-mêmes.

Le pupille et son tuteur

Huit ans plus tard, en 1831, la nation cherokee en fait l’expérience devant cette même Cour^↗. La Géorgie vient d’annexer ses terres et veut la faire disparaître comme entité politique. Marshall refuse de la reconnaître comme nation étrangère : elle serait plutôt une « nation domestique dépendante », dont la relation aux États-Unis ressemble à celle d’un pupille envers son tuteur. En 1832, dans l’affaire Worcester contre Géorgie, Marshall va plus loin et reconnaît enfin aux Cherokees une souveraineté que la Géorgie ne peut pas piétiner. Le président Andrew Jackson (1829-1837) ignore la décision. « John Marshall a rendu sa décision, qu’il la fasse maintenant appliquer », aurait-il lancé. L’armée déporte les Cherokees vers l’Oklahoma : sur environ 15,000 personnes forcées au départ, près de 4,000 meurent en chemin. On appelle cette marche la Piste des Larmes. Les Cherokees ne sont pas les premiers du Sud-Est à connaître un tel sort : dès 1825, le traité qui déchira la nation Creek avait ouvert la voie.

On peut gagner un procès et perdre un peuple.

Une doctrine que même Rome a fini par renier

Près de deux siècles séparent Marshall de Ginsburg. Entre les deux s’empilent des traités, des lois fédérales, une doctrine de tutelle qui fait du gouvernement américain le gestionnaire légal des terres tribales, des dizaines d’arrêts qui nuancent Marshall, l’affinent, parfois le contredisent sur des points précis. Mais une chose n’a jamais bougé : le titre basculé vers le gouvernement fédéral en 1823 n’a jamais été restitué. La doctrine de la découverte n’est pourtant pas née dans un tribunal américain. Marshall l’emprunte à des bulles pontificales du quinzième siècle, qui autorisaient les puissances chrétiennes à s’approprier les terres des peuples non chrétiens. En 2023, le Vatican répudie formellement ce fondement^↗ : la doctrine, affirme-t-il, n’a jamais appartenu à l’enseignement de l’Église. Mais répudier n’est pas abroger. Rome peut désavouer un texte du quinzième siècle ; elle ne peut pas réécrire la jurisprudence américaine qui s’en nourrit depuis deux cents ans. Cette jurisprudence tient toujours : à ce jour, l’arrêt Sherrill de 2005 contre les Oneida^↗ reste le dernier grand arrêt de la Cour suprême à invoquer explicitement la doctrine de la découverte.

Le prix qui reste à payer

Revenons à Sherrill. Les Oneida n’ont pourtant rien fait d’illégal : ils ont acheté environ 17,000 acres au prix du marché, comme n’importe quel citoyen américain. Ce n’est pas leur geste que la Cour sanctionne. La juge Ginsburg invoque la « valeur du repos », un principe d’équité contesté selon lequel un droit resté trop longtemps en sommeil ne peut plus être réactivé : trop de temps a passé, trop de propriétaires non autochtones vivent aujourd’hui sur ces parcelles, pour rouvrir le dossier. Le raisonnement n’est pas absurde : une souveraineté qui ressurgirait parcelle par parcelle, deux siècles plus tard, ferait un vrai casse-tête administratif pour les comtés voisins. Mais la valeur du repos profite toujours au même camp. C’est l’idée qu’une souveraineté, une fois éteinte par un titre du dix-neuvième siècle, puisse se racheter au comptant. La nation qui avait choisi son camp en 1776 a payé pour sa terre.

Ainsi va ce paradoxe fondateur : l’Amérique peut réviser ses manuels, présenter des excuses, laisser le Vatican renier une doctrine qu’il a lui-même formulée. Elle n’a encore renoncé à aucun des titres qu’elle en a tirés. Chaque année, dans les comtés d’Oneida et de Madison, la même enveloppe arrive : la facture de Sherrill.

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