1791
Quand la France tente la monarchie constitutionnelle
Le contexte révolutionnaire - fin de la monarchie absolue
En 1791, la France est une poudrière. Deux ans après la révolution de 1789, les institutions tremblent, le peuple rugit, et l’Assemblée constituante cherche désespérément une formule magique pour sauver la tête couronnée sans renverser tout le système. Ce remède miracle ? La monarchie constitutionnelle. Une chimère ? Peut-être. Pourtant, le 3 septembre 1791, elle prend forme sur papier. Et puis, le 13 septembre, Louis XVI, dos au mur, prononce un serment dont chaque syllabe résonne comme une capitulation. L’Ancien Régime n’est plus qu’un souvenir, mais le fantôme de l’absolutisme plane encore, menaçant.
L’Assemblée constituante se croit capable de jongler entre révolution et royauté. La Bastille est tombée, et avec elle, l’idée même d’une monarchie absolue inviolable. Pourtant, supprimer Louis XVI n’est pas à l’ordre du jour pour tous. Des modérés espèrent un compromis, une coexistence. Pourquoi ne pas tailler dans les prérogatives royales tout en maintenant la figure royale ? Une idée folle ? Absolument. Mais la folie est déjà partout dans ce nouveau paysage politique. Une Constitution est écrite, et l’on sculpte la figure du roi selon les principes de Rousseau : le roi ne gouverne plus par droit divin, mais par la grâce du peuple.
La Constitution du 3 septembre 1791 - un simulacre d'équilibre
C’est donc acté : Louis XVI sera « roi des Français » et non plus « roi de France ». Nuance mortelle. Il conserve quelques bijoux de famille – le pouvoir exécutif, la nomination des ministres, la direction de l’armée –, mais les saphirs ont été taillés : il ne peut plus faire à sa guise. Un simple veto suspensif est tout ce qui lui reste pour retarder les lois. L’Assemblée, elle, détient le pouvoir législatif. Mais ne nous y trompons pas : ce nouveau régime est une construction bancale. Le suffrage censitaire exclut le peuple des décisions, et les radicaux grondent déjà. L’idée d’un roi parmi les républicains ? Une hérésie. Mais pour l’instant, l’idée tient encore, avec des fils bien trop fins pour supporter longtemps le poids du trône.
Le serment de Louis XVI - une acceptation forcée
Le 13 septembre 1791, Louis XVI finit par céder aux pressions politiques et prête serment à la nouvelle Constitution, acceptant ainsi de devenir un monarque constitutionnel. Cette date marque la véritable entrée en vigueur de la monarchie constitutionnelle. Cependant, le roi est loin d’être enthousiaste. Ses tentatives pour fuir la France lors de l’affaire de Varennes en juin 1791 avaient déjà démontré son opposition à de nombreuses réformes voulues par l’Assemblée.
Ce serment, bien qu’historique, ne réussit pas à apaiser les tensions. La défiance reste vive, et la fuite à Varennes a définitivement entamé la confiance du peuple dans la loyauté de Louis XVI envers le nouveau régime. Pour beaucoup, le roi reste suspect de conspirer avec les puissances étrangères pour rétablir son autorité absolue.
La monarchie constitutionnelle – un échec annoncé ?
La monarchie constitutionnelle ? Un colosse aux pieds d’argile. Louis XVI n’est plus que l’ombre de lui-même, conspirant avec ses anciens alliés royaux en Europe. L’Assemblée, quant à elle, se déchire : modérés contre radicaux, monarchistes contre républicains. La guerre contre l’Autriche, déclenchée en avril 1792, n’est qu’un accélérateur de la chute. Louis, bien loin de vouloir défendre la France révolutionnaire, espère secrètement une défaite qui permettra aux armées étrangères de restaurer son trône absolu.
L’effondrement de la monarchie
Le 10 août 1792, la situation explose. Paris est en ébullition. Les sans-culottes en ont assez des demi-mesures, assez d’un roi qui complote, assez d’un régime de compromis. Ils prennent d’assaut les Tuileries. Louis XVI est emprisonné, et le rêve d’une monarchie constitutionnelle s’écroule sous les cris du peuple. Quelques semaines plus tard, le 22 septembre 1792, la République est proclamée. Le compromis monarchique est mort. Définitivement.
Le pari était insensé dès le départ : vouloir concilier le peuple en colère et un roi suspicieux, c’était jeter une allumette sur un baril de poudre. La monarchie constitutionnelle, malgré toutes ses promesses, n’aura été qu’une tentative éphémère de maintenir l’illusion d’une royauté réformée. Les contradictions étaient trop profondes. L’Histoire, implacable, ne fait aucun cadeau aux rêveurs de compromis.
Chronologie
1789
1789 Mai 1 – Convocation des États généraux par Louis XVI à Versailles.
Pour la première fois depuis 1614, Louis XVI convoque les représentants des trois ordres (noblesse, clergé et tiers état) pour résoudre la crise financière. Mais très vite, des tensions apparaissent en raison des inégalités et de la répartition des votes.
1789 Juin 17 – Le Tiers état se proclame Assemblée nationale.
Face à l’échec des États généraux et au mépris des revendications populaires, les députés du Tiers état se déclarent Assemblée nationale, affirmant qu’ils représentent désormais la nation française.
1789 Juin 20 – Serment du Jeu de paume.
Trois jours après leur proclamation, les députés du Tiers état jurent dans la salle du Jeu de paume de ne pas se séparer avant d’avoir rédigé une Constitution pour la France, symbolisant leur détermination à transformer le régime.
1789 Juillet 14 – Prise de la Bastille.
Le peuple de Paris prend d’assaut la Bastille, prison royale symbolisant l’arbitraire du pouvoir. Cet événement marque le début de la Révolution française et la chute imminente de la monarchie absolue.
1789 Août 4 – Abolition des privilèges.
Sous la pression des soulèvements paysans et des troubles sociaux, l’Assemblée nationale constituante vote l’abolition des privilèges féodaux, mettant fin aux droits seigneuriaux et aux exemptions fiscales de la noblesse et du clergé.
1789 Août 26 – Adoption de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
Inspirée des idées des Lumières, cette déclaration proclame les principes de liberté, d’égalité et de souveraineté nationale, qui deviendront les bases du nouveau régime républicain.
1790
1790 Juillet 12 – Vote de la Constitution civile du clergé.
Cette réforme soumet l’Église catholique à l’autorité de l’État, imposant aux prêtres un serment de fidélité à la Constitution, créant une profonde division au sein du clergé entre les prêtres jureurs et réfractaires.
1790 Juillet 14 – Fête de la Fédération.
Pour célébrer le premier anniversaire de la prise de la Bastille, une grande cérémonie nationale a lieu pour marquer l’unité nationale et l’espoir de réformer la monarchie.
1791
1791 Juin 20 – Fuite de Varennes.
Louis XVI et sa famille tentent de fuir la France pour rejoindre les troupes royalistes près des frontières. Arrêtés à Varennes, ils sont ramenés à Paris, discréditant définitivement le roi aux yeux du peuple.
1791 Septembre 3 – Adoption de la Constitution.
L’Assemblée constituante adopte la première Constitution française, créant une monarchie constitutionnelle où le pouvoir royal est limité par une Assemblée élue.
1791 Septembre 13 – Serment de Louis XVI à la Constitution.
Louis XVI prête serment à la Constitution, devenant officiellement un roi constitutionnel sous le titre de roi des Français, marquant une transition de l’autorité divine à la souveraineté populaire.
1791 Octobre 1 – Première réunion de l’Assemblée législative.
Remplaçant l’Assemblée constituante, cette nouvelle législature, élue au suffrage censitaire, est dominée par des modérés mais divisée entre monarchistes constitutionnels et républicains radicaux.
1792
1792 Avril 20 – Déclaration de guerre à l’Autriche.
Sous la pression des Girondins, l’Assemblée législative déclare la guerre à l’Autriche, exacerbant les divisions internes et affaiblissant la monarchie.
1792 Août 10 – Prise des Tuileries et arrestation de Louis XVI.
Les sans-culottes, appuyés par la Commune de Paris, prennent d’assaut les Tuileries, résidence royale, et arrêtent Louis XVI, marquant la fin effective de la monarchie constitutionnelle.
1792 Septembre 21 – Proclamation de la Première République.
Quelques jours après la victoire de Valmy, la Convention nationale proclame la République, mettant fin à la monarchie constitutionnelle et ouvrant une nouvelle ère politique pour la France.
FAQ
Le véto suspensif est un pouvoir accordé au roi par la Constitution de 1791. Il permet au roi de retarder l’adoption d’une loi votée par l’Assemblée législative. Contrairement à un véto absolu qui permettrait de bloquer définitivement une loi, le véto suspensif ne fait que reporter son application.
Durée : Le roi peut opposer son véto pendant deux législatures consécutives. Si, à l’issue de ce délai, l’Assemblée législative revote la loi pour une troisième fois, celle-ci entre en vigueur malgré l’opposition du roi.
Nombre de fois d’utilisation : Le roi peut utiliser ce pouvoir pour une même loi, mais uniquement pour suspendre son application pendant une durée maximale de quatre ans (deux législatures), après quoi la loi doit être appliquée.
Ce véto représente une forme d’équilibre entre le pouvoir législatif de l’Assemblée et le pouvoir exécutif du roi, mais il a été critiqué pour être insuffisant pour les royalistes et trop permissif pour les républicains.
Le suffrage censitaire est le système de vote instauré par la Constitution de 1791. Il se base sur le cens, c’est-à-dire un seuil minimal d’impôts que les citoyens doivent payer pour pouvoir voter. Seuls les citoyens masculins qui remplissaient ces critères de fortune étaient autorisés à participer aux élections.
Qui peut voter ? : Seuls les citoyens actifs sont éligibles au vote, c’est-à-dire les hommes âgés de 25 ans ou plus qui payaient un impôt équivalent à trois journées de travail. Ce critère exclut ainsi les citoyens pauvres, les femmes, et une grande partie de la population.
Citoyens actifs vs. citoyens passifs : Les citoyens passifs sont ceux qui ne remplissent pas les conditions censitaires. Ils sont privés du droit de vote, bien qu’ils jouissent des droits civils définis par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
Le suffrage censitaire a suscité de vives critiques pour son caractère inégalitaire. Il reflétait les tensions entre l’idéal d’égalité de la Révolution et la réalité des intérêts bourgeois qui cherchaient à limiter l’accès au pouvoir politique.
La Constitution de 1791 a été rédigée par l’Assemblée nationale constituante (1789-1791). Ce corps législatif, principalement composé de députés du Tiers état, était chargé de refondre le système politique français après la Révolution. Parmi les personnalités marquantes ayant influencé sa rédaction figurent des figures telles que Emmanuel-Joseph Sieyès, célèbre pour ses idées sur la souveraineté nationale, et d’autres députés modérés comme Honoré-Gabriel Riqueti, comte de Mirabeau, qui ont joué un rôle clé dans les débats sur l’équilibre entre la monarchie et les aspirations populaires.
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